“Je confirme être propriétaire des droits de la matière déposée. Je confirme qu’elle n’est pas déposée à la SACEM ou auprès d’un organisme équivalent. J’autorise DIESENVILLE à utiliser, transformer, découper, sampler et intégrer cette matière exclusivement dans ses projets.”*

“J’accepte que mon nom, mon contact, la date du dépôt, le type de matière et l’autorisation soient conservés par DIESENVILLE afin de garantir l’origine de la matière et le respect du droit d’auteur.”*